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Glossaire


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Macrophytes
Ensemble des végétaux aquatiques ou amphibies visibles à l'œil nu, ou vivant habituellement en colonies.
Maître d'œuvre

Personne, entreprise qui est chargée de diriger la réalisation d'un ouvrage ou des travaux pour le compte du maître de l'ouvrage (celui qui finance).

Source: glossaire  DCE  2004
Maître d'ouvrage

Personne publique ou privée pour le compte de laquelle des travaux ou des ouvrages sont réalisés. Responsable de la bonne utilisation des fonds, il effectue le paiement des travaux et opérations.

Source: glossaire DCE 2004
Maître d’œuvre

Dans le cadre du SIE, le  Maître d’œuvre  est l’organisme qui assure, pour le compte du  Maître d’ouvrage , la conception et le suivi d'un  Réseau de mesure  ou la mise en œuvre et la réalisation d’une banque de donnée ou d’un serveur Internet en garantissant la mise en oeuvre des moyens et des opérations nécessaires pour atteindre les objectifs fixés par la maîtrise d’ouvrage.

Source:  SANDRE  : dispositif de collecte / dictionnaire des données v. 2003-2 (p.68 et complément)

Maître d’ouvrage

Dans le cadre du SIE, c'est l'entité qui a la responsabilité juridique du réseau ou de la collecte des données ou de la  Bancarisation . C’est celui qui ordonne, établit ou faire établir le cahier des charges, rédige les contrats et conventions, et les signe. Il peut financer ou co-financer l’acquisition de la donnée, organise la production et la validation des données. En règle générale, le maître d’ouvrage est un des financeurs mais plusieurs financeurs peuvent intervenir pour un même réseau. Cette fonction est à différencier des rôles de maître d'oeuvre, de  Producteur  de données, de  Financeur  des données, de leur validation, même si le même organisme peut assurer plusieurs rôles.
La circulaire du 26 mars 2002 précise qu’un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la  Collecte de données .

Source: SANDRE : dispositif de collecte / dictionnaire des données v. 2003-2 (p.68) Circulaire du 26 mars 2002 (annexe 1)

Mal-adaptation
Initiatives et mesures prises qui, paradoxalement, augmentent la vulnérabilité aux aléas climatiques au lieu de la réduire, soit par utilisation inefficace des ressources, soit par transfert de la vulnérabilité d'un système vers un autre, soit par réduction de la marge d' Adaptation  future ou encore par erreur de calibrage.
Marne

Roche sédimentaire constituée d’un mélange de calcaire et d’argile.

Source: glossaire DCE 2004
Marno-calcaire

Alternance régulière en petits bancs de calcaires et de marnes.

Source: glossaire DCE 2004
Masse d’eau

Portion de cours d’eau, canal,  Aquifère , plan d’eau ou zone côtière homogène.
Il s’agit d’un découpage élémentaire des  Milieux aquatiques  destiné à être l’unité d’évaluation de la DCE.
Une masse de surface est une partie distincte et significative des  Eaux de surface , telles qu’un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d’eaux côtières.

Pour les cours d’eau la délimitation des masses d’eau est basée principalement sur la taille du cours d’eau et la notion d’hydro-écorégion.

Les masses d’eau sont regroupées en types homogènes qui servent de base à la définition de la notion de bon état.
Une  Masse d’eau  souterraine est un volume distinct d’eau souterraine à l’intérieur d’un ou de plusieurs aquifères.

Masse d’eau artificielle : MEA

Masse d’eau crée de toute pièce par l’homme en un lieu ou ne préexistait pas une masse d’eau naturelle (gravière, canal,…).

Ce caractère artificiel ne lui permet pas d’atteindre le  Bon état écologique .

L’objectif est d’atteindre un  Bon potentiel écologique .

Masse d’eau fortement modifiée : MEFM

Masse d’eau dont les modifications hydromorphologiques, liées à un usage irréversible, ne lui permettent pas d’atteindre le bon état écologique (lacs de retenues, zones endiguées pour la protection contre les crues, zones aménagées pour la navigation, ports,…).

L’objectif est d’atteindre un bon  Potentiel écologique .

Matériaux alluvionnaires
Matériaux (sables, argiles, graviers,…) déposés dans le  Lit majeur  d'un cours d'eau.
MEDDE

Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie a été créé le 16 mai 2012.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/

Mesure sans regret
Concept appliqué au départ à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, appelées mesures « utiles en tout état de cause ». Ce sont celles dont les bénéfices, tels que les économies d'énergie et les réductions de la pollution sont au moins égales à leur coût pour la société, quels que soient les avantages apportés par l'atténuation des incidences de l'évolution du climat. Le même principe peut être développé pour l'adaptation : économies ou réductions de pollution utiles car leur bénéfice est au moins égal aux coûts engendrés.
Mesures agri-environnementales

Ces mesures visent une meilleure prise en compte de l'environnement (protection des eaux,...) dans les pratiques agricoles, par :

  • encouragement aux agriculteurs limitant l'utilisation d'engrais et de  Pesticides 
  • encouragement à la réduction des troupeaux pour atténuer la pollution par effluents d'élevage
  • encouragement aux agriculteurs adoptant des pratiques améliorant la qualité du milieu rural ou l'entretien des terres abandonnées
  • encouragement au gel de terres agricoles sur 20 ans à des fins écologiques
  • lancement des Plans de Développement Durable (PDD) à titre expérimental en 1993, visant à globaliser les diverses aides agri-environnementales évoquées et d'autres aides relatives au développement.
Ces mesures se traduisent par des aides ou des rémunérations accordées aux agriculteurs ayant des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement sous la forme d'un engage-ment contractuel entre l'Etat, la CEE et des exploitants agricoles pour une durée de 5 à 10 ans (voire 20 ans).

Source: glossaire DCE 2004
Métadonnées

Les  Métadonnées  ont pour objectif de fournir de l'information sur les données intégrées dans un système d'information pour mieux apprécier leur qualité et leur validité et en faire une utilisation pertinente. Elles portent généralement sur l'historique des données, de leur mesure à leur saisie informatique, la précision de la localisation, la précision des valeurs attributaires, la cohérence logique avec d'autres ensembles de données, l'exhaustivité qui porte sur les problèmes de discontinuité des données dans le temps et l'espace.

Source: glossaire DCE 2004
METOX

Indice global calculé à partir des concentrations en métaux et métalloïdes, pondérées par des coefficients multiplicateurs en fonction de leur degré de toxicité, selon les normes Afnor T 90-112, T 90-113 et T 90-119 (en métox/jour pour les rejets).

Source: Atlas 1997
Microcentrale hydroélectrique

Installation hydroélectrique transformant l'éner-gie hydraulique en énergie électrique dont la puissance varie de quelques kW à 4.500 kW (seuil de la concession avec décret en Conseil d'Etat). Le terme »micro» utilisé dans le langage courant ne permet pas de rendre compte de l'importance de l'unité de production (volume turbiné, hauteur de chute).

Source: glossaire DCE 2004
Micropolluant

Polluant présent généralement en faible concentration dans un milieu donné (de l'ordre du microgramme (µg) au milligramme (mg) par litre ou par kilogramme) et qui peut avoir un  Impact  notable sur les usages et les écosystèmes.

Source: glossaire DCE 2004
Milieux aquatiques
Voir écosystème aquatique
Milieux humides

Un milieu humide est une portion du territoire, naturelle ou artificielle, caractérisée par la présence de l’eau.

Un milieu humide peut être ou avoir été (par exemple d’après la carte de Cassini ou la carte d’état-major (1820-1866) en couleurs) en eau, inondé ou gorgé d’eau de façon permanente ou temporaire.

L’eau peut y être stagnante ou courante, douce, salée ou saumâtre.

La notion de milieu humide regroupe 3 grands ensembles :
- Les zones humides d’importance internationale,
- Les zones humides loi sur l’eau,
- Les autres  Milieux humides .

Les zones humides d’importance internationales ou « Site Ramsar » :

Un site Ramsar est défini par la convention Ramsar dans son article 2.4 comme un milieu humide d’importance internationale ayant fait l’objet d’une inscription au titre de la convention.

*Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d’eau. Ramsar (Iran), 2 février 1971. Recueil des traités de l’ONU numéro 14 583. Amendée par le Protocole de Paris, 3 décembre 1982 et par les Amendements de Regina, 28 mai 1987

Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en œuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d’inscription de zones humides au titre de cette convention.

Mise en conformité

Action visant à modifier et à améliorer les installations concernées en vue du respect de la réglementation qui les concerne.

Source: glossaire DCE 2004
Mission déléguée de bassin

Groupe de travail composé uniquement de représentants de l'état et chargé d'assumer la liaison entre les diverses autorités et les services au niveau du bassin, et de rassembler les éléments devant permettre l'établissement des plans d' Aménagement  général des bassins. Elle est présidée par le préfet coordonnateur de bassin. Elle assure ainsi une convergence étroite entre les actions ministérielles et les actions de l'Agence, à l'échelon du bassin. Elle est appelée dans certains cas à donner son avis dans le cadre de la procédure d'instruction d'autorisation de rejets.

Source: glossaire DCE 2004
Mission interservices de l'eau

Structure de coordination des services de l'Etat (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales -  DDASS , Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt -  DDAF , Direction Départementale de l'Equipement - DDE, ...) qui vise à améliorer la lisibilité, l'efficacité et la cohérence de l'action administrative principalement de l'exercice de la police de l'eau en matière de gestion de l'eau et des milieux aquatiques.

Abréviation MISE

Source: glossaire DCE 2004
Mitigation
Du latin mitigare atténuer, adoucir. S'agissant de risques : ensemble d'actions qui conduisent à réduire l'intensité de certains aléas et la vulnérabilité des enjeux pour faire en sorte que le coût des dommages liés à la survenue de phénomènes climatologiques ou géologiques soit supportable par notre société.

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