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Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler un cours d'eau, à pourvoir à l'alimentation en eau potable ou à l'irrigation.

Modifiée le 09-01-2024

Ouvrage servant à localiser le rejet des eaux provenant d'une installation hydroélectrique.

Révisée le 09-01-2024, Modifiée le 09-01-2024

Ouvrage servant à capter l'eau à destination d'une installation hydroélectrique.

Révisée le 09-01-2024, Modifiée le 09-01-2024

Ouvrage hydraulique dédié à la production d'électricité. Les catégories principales sont les usines de lac, les usines d'éclusées, les usines au fil de l'eau et les usines de transfert d'énergie par pompage.

Modifiée le 09-01-2024

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2018

Créée le 06-11-2020, Révisée le 28-04-2023

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2017

Créée le 02-08-2019, Révisée le 28-04-2023

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2016

Créée le 26-03-2018, Révisée le 28-04-2023

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2015

Créée le 28-04-2017, Révisée le 28-04-2023

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2014

Créée le 21-01-2016, Révisée le 28-04-2023

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2013

Créée le 06-01-2015, Révisée le 28-04-2023

  
 
 
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