Réseau hydrographique

Ensemble des rivières et autres cours d'eau permanents ou temporaires, ainsi que des lacs et des réservoirs, dans une région donnée.

Réservoirs biologiques

Cours d'eau, ou parties de cours d'eau ou canaux au sens du 1° du I de l'article L. 214-17 qui comprennent une ou plusieurs zones de ,reproduction ou d' Habitat  des espèces de phytoplancton, de  Macrophytes  et de phytobenthos, de faune  Benthique  d'invertébrés ou d' Ichtyofaune , et permettent leur répartition dans un ou plusieurs cours d'eau du  Bassin versant .

Résilience

Capacité d'un organisme à s'adapter à un environnement changeant, en conservant sa structure de base et ses modes de fonctionnement. Terme issu de l'écologie et la biologie où il définit la capacité d'un écosystème, d'une espèce à récupérer un fonctionnement à l'équilibre ou un développement « normal », après avoir subi une perturbation (liée aux pressions humaines ou au changement climatique) ; Par extension, le terme s'emploie aussi pour les activités humaines où il définit la capacité d'un individu ou d'un groupe social à pouvoir revenir d'un état de stress/traumatisme à une situation équilibrée permettant un « fonctionnement correct ».

Ressource disponible

Pour une eau souterraine, c'est le taux moyen annuel à long terme de la recharge totale de la masse d'eau souterraine moins le taux annuel à long terme de l'écoulement requis pour atteindre les  Objectifs de qualité  écologique des  Eaux de surface  associées fixés à l'article 4, afin d'éviter toute diminution significative de l'état écologique de ces eaux et d'éviter toute dégradation significative des écosystèmes terrestres associés.

Source: glossaire  DCE  2004

Restauration

Consiste à favoriser le retour à l'état antérieur d'un écosystème dégradé par abandon ou contrôle raisonné de l'action  Anthropique . La  Restauration  implique que l'écosystème possède encore deux propriétés essentielles : être sur la bonne trajectoire, avoir un bon niveau de  Résilience .

Voir aussi réhabilitation

Source: glossaire DCE 2004

Retenue de soutien d’étiage

Ouvrage de stockage de taille moyenne ou grande, multi-usages ( AEP , agriculture, industrie, canaux, tourisme,…) dont la fonction principale est de réalimenter une rivière ou une partie de rivière.
Cette réalimentation permet de compenser en partie ou en totalité les prélèvements à usage économique ou domestique, tout en maintenant un débit suffisant pour l'équilibre biologique de la rivière.

Retenue de substitution

Par  Retenue de substitution , on entend des ouvrages artificiels permettant de substituer des volumes prélevés hors période d'étiage à des volumes prélevés à l'étiage. Les retenues de substitution permettent de stocker l'eau par des prélèvements anticipés ne mettant pas en péril les équilibres hydrologiques, biologiques et morphologiques, elles viennent en remplacement de prélèvements existants.

RGE

L'État a confié à l'IGN le développement du Référentiel à Grande Echelle (RGE®) qui intègre des données issues de ses propres bases ou de celles d'autres producteurs.

Le RGE® est constitué de 4 composantes  :

• La composante orthophotographique BD ORTHO®

• La composante topographique BD TOPO®

• La composante parcellaire BD PARCELLAIRE®

• La composante adresse BD ADRESSE®

Toutes les informations sont disponibles sur le site de l'IGN:

http://professionnels.ign.fr/11/la-gamme/ficheProduitCMS.do?idDoc=5339811

Ripisylve

Formations végétales qui se développent sur les bords des cours d'eau ou des plans d'eau situés dans la zone frontière entre l'eau et la terre (écotones), elles sont constituées de peuplements particuliers du fait de la présence d'eau pendant des périodes plus ou moins longues (saules, aulnes, frênes en bordure, érables et ormes plus en hauteur, chênes pédonculés, charmes sur le haut des berges).

Source: glossaire DCE 2004

Risque lié aux zones inondables

Atteintes à la vie, à la santé ou dommages qui peuvent se produire dans les zones inondables. Dans celles-ci, on peut distinguer plusieurs niveaux de risques en fonction de la gravité des dommages à craindre compte-tenu de la hauteur de submersion, de la vitesse du courant (pour la  Crue  considérée) et de la  Vulnérabilité  des sites exposés.

Source: glossaire DCE 2004

Risque sanitaire

Danger ou inconvénient (immédiat ou à long terme) plus ou moins probable auquel la santé publique est exposée. L'identification et l'analyse des risques liée à un phénomène (inondation, contamination,...) permet généralement de prévoir son  Impact  sur la santé publique.

Source: glossaire DCE 2004

Rivulaire

Qualifie ce qui est localisé dans la  Zone humide  des rives d'un cours d'eau

Source: glossaire DCE 2004

RNDE

Le Réseau National des Données sur l’Eau ( RNDE ) fédère en France les principaux producteurs et utilisateurs de données sur l’eau. Il a été remplacé en 2003 par le SIE , Système national d'Information sur l'Eau

Source: glossaire DCE 2004

SAGE

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux. Né de la loi sur l'eau de 1992, le Schéma d' Aménagement  et de gestion des eaux ( SAGE ) est le document d'orientation de la politique de l'eau au niveau local : toute décision administrative doit lui être compatible.

Source: glossaire DCE 2004

SANDRE

Le Service d’Administration Nationale des Données et Référentiels sur l’Eau ( SANDRE ) élabore le langage commun des données sur l’eau. A ce titre, il est chargé au sein du Système National des Informations sur l’Eau (SIE) d’établir la normalisation des données afin de rendre compatible et homogène la définition et l’échange des données entre les producteurs, les utilisateurs et les banques de données. Il propose pour cela des modèles et dictionnaires de données, des formats d’échange et des listes de référence..

Source: glossaire DCE 2004

SATESE

Service d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration.
La mission d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration est assurée au niveau départemental soit par une cellule spécialisée des services du département ( SATESE ) soit par un  Prestataire  choisi par le département. Les interventions menées dans le cadre de cette mission concernent :

• l’évaluation des conditions de fonctionnement et d’exploitation des équipements d’épuration pour apporter les conseils techniques aux personnels et définir les consignes de gestion,
• les propositions techniques d’aménagements complémentaires pour améliorer l’exploitation ou l’efficacité des ouvrages,
• la formation technique des personnels.

Source: Atlas 1997

Scan 25

Produit raster issu du scannage des cartes IGN à l'échelle du 1 : 25 000. Il comprend : la végétation (bois, broussailles, parcs naturels), l’hydrographie, le réseau routier, l’orographie, la planimétrie.

Source : Ign

SCHAPI

Service central d’hydrométéorologie et d’appui à la prévision des inondations

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux : SAGE

Né de la loi sur l’eau de 1992, le SAGE est le document d’orientation de la politique de l’eau au niveau local. Il est doté d’une portée juridique car les décisions dans le domaine de l’eau doivent être compatibles avec ses dispositions.

Il met en place des prescriptions qui doivent pouvoir s’appliquer à un horizon de 10 ans. Le SAGE est établi par une commission locale de l’eau (CLE).

Il se traduit par un arrêté préfectoral qui identifie les mesures de protection des  Milieux aquatiques , fixe des objectifs de qualité à atteindre, définit des règles de partage des ressources en eau, détermine les actions à engager pour lutter contre les crues à l’échelle d’un territoire hydrographique pertinent (2000 à 3000 km2).

Le SAGE doit être compatible avec le  SDAGE .

Schéma de Cohérence Territorial : SCOT

Créé par la loi SRU, il est l'outil de conception et de mise en œuvre d'une planification intercommunale. Il est destiné à servir de cadre de référence pour les différentes politiques, notamment sur l'habitat, les déplacements, le développement commercial, l'environnement, l'organisation de l'espace. Il en assure la cohérence tout comme il assure la cohérence des autres documents d'urbanisme (PDU, PLU, cartes communales,…).

Schéma de prévention

C'est une démarche globale et cohérente à l'échelle d'un bassin versant.
C'est en agissant globalement de l'amont vers l'aval qu'il sera possible de développer une réelle prévention des risques. L'élaboration d'un schéma de prévention vise à coordonner l'ensemble des actions et à fédérer les acteurs locaux d'un bassin autour d'une politique cohérente.

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : SDCI

Document destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département. Il donne une représentation cartographiée de l'ensemble des établissements de coopération intercommunale du département et en fixe les orientations d'évolution.
Ce document a été institué dans le cadre de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 dite précisément « de réforme des collectivités territoriales ». Les préfets sont chargés de leur mise en œuvre.

Schéma Directeur des Données sur l’Eau : SDDE

Document qui définit l'organisation multi partenariale et les moyens à mettre en œuvre dans chaque grand  Bassin hydrographique  pour contribuer à la construction du système national d'information sur l'eau en abordant les étapes de production, de collecte, de  Bancarisation  et de mise à disposition des données. Le  SDDE  est approuvé par arrêté préfectoral après avis du  Comité de Bassin  et du comité national du SIE.

Schéma national des données sur l’eau : SNDE

La mise en œuvre du « système d'information sur l'eau » et les exigences du  Rapportage  à la commission européenne sont désormais défi nies dans le schéma national des données sur l'eau qui se substitue aux SDDE définis en 2006.

Schémas de massif interrégionaux d’aménagement et de développement

La loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne défi nit le cadre général des dispositions spécifiques à la montagne. Elle prescrit entre autre le schéma de Massif qui est un document d'orientations stratégiques, évolutif et transversal à l'horizon 2030. Il est élaboré par le comité de massif et validé par ce dernier.

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