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Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour les années d’activité 2008 à 2011

Créée le 31-10-2012, Révisée le 18-03-2025

Historique (1991-2007) et premier bilan "post-LEMA" (2008-2009) des redevances concernant les "ouvrages en rivière"

Créée le 01-07-2011, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2010

Créée le 31-10-2012, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2011

Créée le 31-10-2012, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2012

Créée le 06-05-2014, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2013

Créée le 06-01-2015, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2014

Créée le 21-01-2016, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2015

Créée le 28-04-2017, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2016

Créée le 26-03-2018, Révisée le 18-03-2025

Bilan des redevances des ouvrages en rivière pour l’année d’activité 2017

Créée le 02-08-2019, Révisée le 18-03-2025

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