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Fiche du catalogue

Obstacles en rivière

 
Mise à jour continue
Ouvrage seuil ou chaussée dans le cours d'eau, de hauteur inférieure à 4m et ne comportant pas de partie mécanique (vannes ou autres).
Edition -
Date de publication 30-06-2008
Date de révision 09-01-2024
Thématique ISO Environnement
Objectifs -
Informations supplémentaires Recensement effectué en 2001 dans le cadre de la redevance force motrice (EDF ou SHEM).
Emprise géographique Bassin Adour Garonne
2154
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Accès à la fiche complète
Responsable(s) Agence de l'eau Adour-Garonne
90 rue de Férétra - 31078 Toulouse
geocatalogue@eau-adour-garonne.fr
05 61 36 37 38
Contact(s) pour les données Agence de l'eau Adour-Garonne
90 rue de Férétra - 31078 Toulouse
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05 61 36 37 38
Contact(s) pour les méta-données Agence de l'eau Adour-Garonne
90 rue de Férétra - 31078 Toulouse
geocatalogue@eau-adour-garonne.fr
05 61 36 37 38
Référentiel utilisé Bassin Adour Garonne
2154
Contraintes d'accès Restriction lié à l'exercice du droit moral
Contraintes d'utilisation -
Limites d'utilisation Donnée publique à caractère environnemental. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.
Autres contraintes -
Distributeur Agence de l'eau Adour-Garonne
90 rue de Férétra - 31078 Toulouse
geocatalogue@eau-adour-garonne.fr
05 61 36 37 38