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Fiche du catalogue
Redevance des ouvrages en rivière, historique et bilan 2008 et 2009
Historique (1991-2007) et premier bilan "post-LEMA" (2008-2009) des redevances concernant les "ouvrages en rivière"
Sujet
redevance, Force motrice, Dérivation, Stockage, Obstacle, Prélèvement, Hydroélectricité, données ouvertes
Date de création
01-07-2011
Date de révision
18-03-2025
Liens
https://adour-garonne.eaufrance.fr/upload/DOC/RAPPORTS/Bilan_redevances_2008_2009.pdf#Bilan 2008-2009
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Créateur
Agence de l'eau Adour-Garonne
Editeur
Agence de l'eau Adour-Garonne
Contributeur
Agence de l'eau Adour-Garonne
Droits
Droits de propriété intellectuelle. Données publiques
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